Patricia Savonneau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
SAVONNEAU (Patricia)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018090150
(source JORF)
nomination
10 Février 2008
10/02/2008
De:
Savonneau (Patricia)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422440
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2005
28/01/2005
De:
Savonneau (Patricia)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du « Collège des consommateurs » pour l'année 2003
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000227503
(source JORF)
nomination
13 Mars 2003
13/03/2003
De:
Patricia Savonneau
Confédération nationale du logement
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000226774
(source JORF)
nomination
06 Août 2002
06/08/2002
De:
Savonneau (Patricia)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000775263
(source JORF)
nomination
26 Février 2002
26/02/2002
De:
Savonneau (Patricia)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000581022
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2001
15/12/2001
De:
Savonneau (Patricia)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000208880
(source JORF)
nomination
25 Novembre 1998
25/11/1998
De:
Savonneau (Patricia)
Confédération nationale du logement
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations de consommateurs
Titulaires
Groupe:
Observatoire de l'eau
JORFTEXT000000557753
(source JORF)
nomination
22 Mars 1996
22/03/1996
De:
Savonneau (Patricia)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000556824
(source JORF)
nomination
11 Novembre 1995
11/11/1995
